Mentions légales
Dernière mise à jour : 26 avril 2026
Éditeur
Le site mysportbay.com (ci-après « le Site ») est édité par :
- Jacques Maarek, entrepreneur individuel, sous le régime de la micro-entreprise
- Dénomination commerciale : MySportBay
- Siège : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
- SIREN : 103 055 893
- E-mail : contact@mysportbay.com
- TVA : non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
Directeur de la publication
Jacques Maarek.
Hébergeur
Le Site est hébergé par HOSTINGER operations, UAB :
- Adresse : Švitrigailos g. 34, LT-03230 Vilnius, Lituanie
- Téléphone : +370 645 03378
- Site web : www.hostinger.com
Les conditions applicables à l’hébergement sont accessibles sur le site d’Hostinger, notamment l’accord d’hébergement (document rédigé en anglais faisant foi en cas d’écart avec une version traduite).
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (notamment textes, graphismes, logo, structure et base de contenus) sont la propriété de l’éditeur ou font l’objet d’une autorisation d’exploitation. Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur, sous réserve des exceptions prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Les traitements de données opérés via le Site (par exemple le formulaire de contact) le sont sous la responsabilité de l’éditeur, conformément à la politique de confidentialité applicable et au règlement (UE) 2016/679 (RGPD). Pour exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation ou de portabilité, contactez contact@mysportbay.com. Vous pouvez saisir l’autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL).
Litiges
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En l’absence de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles d’ordre public.